Marque enregistrée - Marque en non vigueur
- MONSIGNORE -
Numéro de dépôt :
1729383
Date de dépôt :
08/12/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/1999
Présentation de la marque - MONSIGNORE -
Déposée le 8 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CHAVAILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « - MONSIGNORE - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque - MONSIGNORE - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAVAILLON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164283 - Publication au BOPI 1993-10-18